L’article rédigé par Béatrice Durand and Marie-Avril Roux Steinkühler liste les manquements à l’intégrité scientifique, au droit de la propriété intellectuelle et à la déontologie de la recherche dans le plagiat des travaux universitaires. Le Cabinet MARS-IP vous informe.
Les chercheurs se nourrissent du travail des autres chercheurs et c’est ainsi que la recherche progresse, se fondant sur des travaux antérieurs qu’elle étoffe et développe. Le chercheur, quelque soit sa matière, n’est plus aujourd’hui un créateur ex nihilo : il se doit donc de citer les travaux antérieurs qui ont inspiré son propre travail. Il montre ainsi ses sources, mais aussi ce qu’il a trouvé de nouveau. En revanche, s’il tait ses sources, il donne l’impression qu’il est à l’origine de celles-ci et ne fait pas avancer la recherche. De surcroit, il fait disparaitre ses pairs trompés et viole leur droit d’un auteur à voir leur nom cité, attribut essentiel du droit moral de l’auteur.
La paternité d’une œuvre est essentielle à la sauvegarde de l’intégrité scientifique. Protégés et soumis à la fois à la Convention de Berne et à la Charte Européenne du chercheur, les travaux scientifiques confèrent à leur auteur des prérogatives, mais aussi des devoirs. Ils doivent donc respecter à la fois la déontologie de la recherche et le droit de la propriété intellectuelle. Les dix points suivants, détaillés dans l’article « Pour une écriture scientifique respectueuse des principes de la paternité intellectuelle. Droit et déontologie », rédigé par Béatrice Durand et Marie-Avril Roux Steinkühler, et publié dans les Cahiers Méthodologiques de l’IRAFPA, Vol. 1, n°1, décrivent les principaux manquements au droit et à la déontologie en cas de plagiat, et dressent un véritable catalogue des outils utilisés par les plagiaires pour reprendre le travail d’un autre sans le citer :
1/ L’emploi de synonymes : c’est la technique de base du plagiaire amateur, qui va reformuler les idées d’origine par l’emploi de termes de même sens, afin que son « emprunt » soit le moins visible possible.
2/ La modification de la syntaxe : grammaticalement la phrase d’origine est changée, mais le sens reste le même. La forme est modifiée, mais le fond demeure identique.
3/ L’interpolation : aussi appelée « effet patchwork », elle consiste à démembrer le texte d’origine pour les répartir au sein de son propre texte, à la manière des carreaux d’une mosaïque. Ainsi éparpillés, les termes du premier auteur sont difficilement identifiables.
4/ La fusion ou la condensation des termes : réduits ou fusionnés, les phrases et idées empruntés au premier auteur ont ainsi beaucoup moins de chance d’être reconnaissables.
5/ La reprise des agencements de terme, paraphrase : si l’usage et l’agencement de certains termes font état d’une démarche originale du premier auteur, ils peuvent être protégés par le droit d’auteur. La paraphrase dénonce un plagiat si la source initiale est tue.
6/ L’appropriation indue des données ou sources primaires : sur ce point, la question est moins facile à trancher. Selon le droit d’auteur, les sources relèvent du domaine public et sont d’utilisation libre ; selon la déontologie, elles doivent être protégées et citées. Mais la jurisprudence a su prendre en compte l’agencement et le travail de sélection des sources, qui portent par leur originalité la marque du choix de leurs auteurs, et peuvent donc désormais être juridiquement protégés.
7/ Le « sacrifice du pion » : cette tactique, dont le nom est hérité d’une manœuvre aux échecs, consiste à citer malgré tout l’auteur plagié, mais uniquement en ce qui concerne des éléments mineurs, pour mieux taire les parties les plus importantes reprises, ce qui la rend difficile à détecter.
8/ L’autoplagiat : il consiste en la reprise de ses propres travaux, en les faisant passer pour nouveaux et en omettant de signaler leur ancienneté. Si l’autoplagiat n’est pas réprimé par le droit, la déontologie le considère comme un comportement fautif, qui trompe les lecteurs sur la nouveauté. Il peut aussi constituer une violation de l’exclusivité d’un contrat d’édition.
9/ Le fait de joindre son nom à la liste des co-auteurs : en rajoutant son nom « noyé » dans la liste des auteurs d’une publication, cette pratique crée une paternité ex nihilo. La déontologie réprime également le fait de reléguer à la fin de la liste le nom d’un co-auteur (cette pratique est très répandue afin de minimiser l’apport des jeunes chercheurs à la recherche…).
10/ La divulgation non autorisée des travaux d’autrui : elle constitue un délit puni par le droit et la déontologie en tant que violation du droit moral de l’auteur, sévèrement réprimée par les juges. De nombreuses situations peuvent exposer l’œuvre d’un chercheur au public, comme l’examen d’une thèse avant sa soutenance, les participations à des colloques, etc.
Retrouvez l’article en cliquant sur le lien suivant : https://irafpa.org/wp-content/uploads/2023/07/Cahiers-m%C3%A9thodologiques-IRAFPA_V1N1_2023-07-18.pdf
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Marie-Avril Roux Steinkühler
Rémi Fouque
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