Deux marques distinctes pour une même appellation « THREADS » : cette situation génère un potentiel risque de confusion auprès du public cible. Quelles en sont les conséquences juridiques ? Le cabinet MARS-IP vous informe !
META (FACEBOOK, INSTAGRAM ou encore WHATSAPP), a lancé une nouvelle application au concept similaire à X (ex-TWITTER). Cette application permet aux utilisateurs de partager de courtes publications allant de textes de 500 caractères à des vidéos d'une durée maximale de 5 minutes. Accessible sur iOS et Android, elle avait déjà accumulé plus de 100 millions d’utilisateurs en moins d’une semaine. Son lancement en Europe retardé, en raison de son incompatibilité avec la législation sur la collecte de données et le DMA, a donné lieu de surcroît à une confusion avec une application homonyme.
I. La confusion entre deux signes identiques, le cas de THREADS
Une plateforme du nom de THREADS, spécialisée dans la communication d’équipes au sein des entreprises, a profité involontairement de la popularité de la nouvelle application de META. Les utilisateurs européens, ne pouvant pas accéder au nouveau réseau social depuis leur région, ont afflué sur l’application professionnelle homonyme. La plateforme a ainsi pu voir son nombre de téléchargements augmenter significativement, ainsi que les visites sur son site web.
C’est une seule petite extension de nom de domaine qui différencie threads.net (lancé par INSTAGRAM) et threads.com (le logiciel de travail collaboratif), ce qui explique en partie la confusion dans l’esprit des utilisateurs. Ce dernier a ajouté la mention « Nous ne sommes pas associés à Instagram » sur son site web.
II. La différence entre la marque THREADS de META et son homonyme européen
A. Threads et le principe de spécialité en droit des marques
Selon le principe de spécialité, une marque est uniquement protégée pour les produits et services désignés lors de son enregistrement. Le titulaire d'une marque ne peut pas s'opposer au dépôt d'un signe identique ou similaire pour des produits et services différents.
Dans le cas des marques THREADS, les deux entreprises ne proposent pas les mêmes produits et services, elles exercent des activités différentes, à savoir un réseau social d’une part et un logiciel d’autre part.
La marque du logiciel THREADS est ainsi enregistrée en classes 9 (« logiciel informatique téléchargeable permettant la création, le partage et la recherche de contenu destiné aux utilisateurs de la plateforme ») et 42 (« plate-forme en tant que service pour la gestion de projets et la collaboration dans les secteurs de la technologie et des médias »).
Par conséquent, en l’absence de ressemblance entre les produits ou services protégés par le signe, la marque antérieure (le logiciel THREADS) ne peut en principe s’opposer à l’enregistrement de l’autre. L’opposition ne peut pas être formée contre n’importe quelle marque de n’importe quel pays.
Lire notre article sur la protection des marques et des œuvres aux Etats-Unis https://www.mars-ip.eu/post/et-bien-comprendre-les-diff%C3%A9rences-europe-etats-unis
B. Threads et le principe de territorialité en droit des marques
Le principe de territorialité en droit des marques prévoit qu’une marque est protégée uniquement sur le territoire du ou des pays désignés dans son enregistrement. Tout titulaire d'une marque ne peut pas s'opposer au dépôt de marques identiques ou similaires dans un pays où sa marque n'est pas enregistrée.
THREADS de META est uniquement déposée aux Etats-Unis, là où son homonyme est enregistré aux Etats-Unis, au Royaume-Uni et dans l’Union Européenne.
Ce n’est donc en tout état de cause qu’aux Etats-Unis que le titulaire de la marque THREADS antérieure pourrait chercher à s’opposer au dépôt de celle de META.
Ce cas souligne la complexité et la difficulté pour une marque d’être protégée efficacement partout. Il est primordial de se poser les bonnes questions : quels produits et services votre marque couvrira-t-elle ? Sur quel(s) territoire(s) est-il pertinent de protéger votre marque ? Et évidemment, quel signe choisir ? Notre cabinet d'avocat européens MARS - IP spécialisé en droit des marques est prêt à vous accompagner dans cette démarche complexe. Obtenez des conseils personnalisés dès aujourd'hui en nous contactant.
Paloma Kerbaol
Marie-Avril Roux Steinkühler
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